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Vos contenus et vos responsabilités

Vous restez seul responsable des fichiers que vous traitez et des usages que vous en faites.

Les outils de téléchargement de contenus (vidéos de réseaux sociaux, transcriptions…) sont réservés aux contenus dont vous détenez les droits, aux contenus libres de droits, ou aux usages autorisés par la loi applicable et par les conditions des plateformes concernées. Télécharger l’œuvre d’autrui sans autorisation peut violer le droit d’auteur : c’est votre responsabilité, pas la nôtre.

Signalement et retrait (DMCA)

Titulaire de droits ? Si vous estimez qu’un usage de nos outils porte atteinte à vos droits, ou souhaitez nous signaler un abus, écrivez-nous via orqeo.com/contact en décrivant précisément le contenu concerné. Nous traitons les demandes de retrait rapidement.

Aucun contenu téléchargé par les utilisateurs n’est conservé sur nos serveurs au-delà de 30 minutes ni publié par nos soins.

Responsabilité

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Droit applicable

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